Loi Carrez et hauteur sous plafond : la règle des 1,80 m, cas par cas
En loi Carrez, la hauteur décide de ce qui compte : les parties d'un logement dont le plafond est à moins de 1,80 m sont retirées de la superficie privative. Combles, mansardes, mezzanine, duplex, attique : voici comment la règle s'applique à chaque cas, et comment la vérifier sur un plan.
Sommaire
- D’où vient la règle des 1,80 m en loi Carrez ?
- Comment mesure-t-on la hauteur sous un plafond rampant ?
- Les combles et le grenier comptent-ils dans la surface Carrez ?
- Dans une pièce mansardée, quelle part du plancher compte ?
- Un exemple de calcul sous rampant, posé en clair
- La mezzanine compte-t-elle dans la surface Carrez ?
- Duplex : comment traiter l’escalier et la trémie ?
- Attique et toit mansardé : les configurations du dernier étage dans le neuf
- Placards, embrasures, gaines : ce qui reste et ce qui part
- Pourquoi lit-on parfois 2,20 m au lieu de 1,80 m ?
- Dans le neuf, la règle des 1,80 m change-t-elle ?
- Comment repérer les zones basses sur un plan de vente ?
- Ce qu’il faut vérifier avant de signer pour un dernier étage
- Questions fréquentes
Un séjour sous les toits, une chambre mansardée, un duplex au dernier étage : sur le plan, la pièce paraît grande. Mais une partie du sol se trouve sous un plafond trop bas pour être comptée. Voici où passe la ligne, d’où elle vient, et comment la retrouver vous-même, mètre en main, sur un plan ou dans la pièce.
D’où vient la règle des 1,80 m en loi Carrez ?
La règle vient de l’article 4-1 du décret du 17 mars 1967, qui définit la superficie privative d’un lot de copropriété : les parties de locaux d’une hauteur inférieure à 1,80 mètre ne sont pas prises en compte. Ce n’est donc ni un usage de diagnostiqueur ni une convention d’agence, c’est le texte lui-même.
Le même article pose le reste de la méthode : on part de la superficie des planchers des locaux clos et couverts, puis on retire les murs, cloisons, marches et cages d’escalier, gaines, embrasures de portes et de fenêtres. La hauteur intervient en dernier filtre : un plancher qui existe bien, mais sous un plafond trop bas, sort du calcul.
Le décret ne cite ni les combles, ni la mezzanine, ni le duplex. Tout ce qui suit applique donc trois notions du texte, clos, couvert et hauteur, à des configurations qu’il ne nomme pas. Quand une lecture relève de l’usage plutôt que de la lettre, nous l’écrivons. Le champ d’application de la loi et les recours en cas d’erreur sont détaillés dans notre guide loi Carrez : calcul et recours.
Comment mesure-t-on la hauteur sous un plafond rampant ?
On ne mesure pas une hauteur unique pour la pièce : on cherche, au sol, la ligne au-delà de laquelle le plafond dépasse 1,80 m. Tout ce qui se trouve entre cette ligne et le mur bas est retiré, et seule la partie située de l’autre côté entre dans la superficie de la pièce.
En pratique, la mesure se fait du sol fini au plafond fini, c’est l’usage des professionnels : le texte parle seulement de hauteur, sans préciser davantage. Un télémètre laser posé au sol, visée verticale, permet de remonter le long du rampant jusqu’à lire 1,80 m. On marque le point, on recommence à l’autre bout de la pièce, et on relie les deux marques.
Cette ligne est droite si le rampant est régulier. Elle se brise dès qu’une lucarne, un chevêtre ou un décroché de toiture vient la modifier : il faut alors relever un point à chaque changement. La surface comptée, c’est le polygone dessiné au sol entre cette ligne et les murs à pleine hauteur.
Les combles et le grenier comptent-ils dans la surface Carrez ?
Oui, dès qu’ils sont clos, couverts et qu’une partie de leur plancher se trouve sous plus de 1,80 m de hauteur : l’article 4-1 ne fait aucune différence entre un comble aménagé et un comble brut. Seule la part située sous la ligne des 1,80 m est retirée, comme dans n’importe quelle pièce.
C’est sur ce point que la surface Carrez et la surface habitable se séparent. La surface habitable de l’acheteur dans le neuf, définie par l’article R156-1 du code de la construction, exclut expressément les combles non aménagés. Un grenier brut peut donc entrer dans une superficie Carrez et rester hors de la surface habitable du même logement.
Une précaution : le grenier doit faire partie du lot vendu. Un comble commun à l’immeuble, même accessible, n’est pas une partie privative. Le règlement de copropriété et l’état descriptif de division disent ce qui vous appartient réellement.
Dans une pièce mansardée, quelle part du plancher compte ?
Seule compte la partie du plancher située sous plus de 1,80 m de hauteur. La bande longeant le mur bas, là où le rampant descend sous ce seuil, est retirée en totalité. Sa largeur dépend de deux choses : la hauteur du mur bas, appelé aussi genouillère, et l’inclinaison de la toiture.
Plus le mur bas est haut, plus la bande perdue est étroite. Plus la pente est forte, plus le plafond remonte vite, et plus la ligne des 1,80 m se rapproche du mur. Ces deux paramètres comptent davantage que la surface au sol pour savoir ce qu’il restera dans l’acte.
La règle se calcule d’une ligne. La distance entre le mur bas et la ligne des 1,80 m vaut la différence entre 1,80 m et la hauteur du mur bas, divisée par la tangente de la pente. À 45 degrés, la tangente vaut 1 : chaque mètre parcouru vers l’intérieur fait gagner un mètre de hauteur.
Un exemple de calcul sous rampant, posé en clair
Prenons une chambre hypothétique de 4 m sur 5 m, soit 20 m² au sol, avec un mur bas de 1,00 m sur la longueur, un rampant à 45 degrés puis un plafond plat à 2,50 m. La hauteur atteint 1,80 m à 0,80 m du mur. La bande retirée mesure 0,80 m sur 5 m : 4,00 m². La superficie retenue tombe à 16,00 m².
Ces dimensions sont une hypothèse de calcul, pas celles d’un de nos logements. Elles servent à montrer l’ordre de grandeur : sur cette chambre, un cinquième du sol disparaît de la superficie, alors que la pièce se meuble presque entièrement. Un lit, une commode basse ou des rangements se glissent volontiers sous un rampant.
Le graphique reprend la même chambre en faisant varier la seule hauteur du mur bas, pente fixée à 45 degrés. Le tableau qui suit garde le mur bas à 1,00 m et fait varier la pente.
Surface retirée selon la hauteur du mur bas, pièce hypothétique de 5 m de long sous un rampant à 45 degrés
Entre un mur bas de 0,40 m et un mur bas de 1,50 m, la surface retirée passe de 7 m² à 1,5 m² sur une même longueur de 5 m. Vous pouvez refaire le calcul avec vos propres cotes : la formule ne demande que la hauteur du mur bas, la pente et la longueur de la pièce.
Pièce hypothétique de 4 m sur 5 m, mur bas de 1,00 m : surface retirée selon la pente
| Pente du rampant | Distance au mur bas où l'on atteint 1,80 m | Surface non comptée sur 5 m de long | Part d'une pièce de 20 m² au sol |
|---|---|---|---|
| 30 degrés | 1,39 m | 6,93 m² | 34,6 % |
| 35 degrés | 1,14 m | 5,71 m² | 28,6 % |
| 40 degrés | 0,95 m | 4,77 m² | 23,8 % |
| 45 degrés | 0,80 m | 4,00 m² | 20,0 % |
| 50 degrés | 0,67 m | 3,36 m² | 16,8 % |
La pente est rarement indiquée sur un plan de vente, mais une coupe la montre. À défaut, deux hauteurs relevées à un mètre d’écart suffisent à la retrouver : la différence entre les deux donne directement la tangente.
La mezzanine compte-t-elle dans la surface Carrez ?
Le décret ne parle pas de mezzanine. En appliquant ses termes, le plancher de la mezzanine compte pour la part située sous plus de 1,80 m de hauteur, et le sol situé dessous compte lui aussi s’il dispose de 1,80 m sous la mezzanine. Deux planchers superposés peuvent donc entrer tous les deux dans la superficie.
Prenons un séjour hypothétique de 4,50 m de hauteur, avec une mezzanine posée à 2,30 m du sol. Dessous, il reste 2,30 m moins l’épaisseur du plancher : la surface compte. Dessus, il reste environ 2,10 m sous le plafond : elle compte aussi. Abaissez le plafond de 40 cm et la mezzanine sort du calcul.
Une réserve, que nous préférons écrire en clair : les pratiques divergent sur la mezzanine. Certains mesureurs écartent une mezzanine démontable, ou dont l’accès se fait par une échelle, au motif qu’elle ne constitue pas un plancher du local. Aucun texte que nous avons lu ne tranche ce point. Sur un écart qui compte pour vous, demandez au mesureur comment il l’a traitée.
Duplex : comment traiter l’escalier et la trémie ?
L’emprise de l’escalier est retirée : l’article 4-1 déduit expressément les marches et cages d’escalier. À l’étage, le vide de la trémie, l’ouverture dans le plancher par laquelle arrive l’escalier, n’a pas de plancher et ne peut donc pas être compté. Un duplex perd ainsi de la surface aux deux niveaux.
Le palier d’arrivée, lui, est un plancher comme un autre : il compte s’il est sous plus de 1,80 m. Dans un duplex de dernier étage, c’est souvent lui qui pose question, parce que l’escalier débouche fréquemment sous la pente du toit pour gagner de la place.
Reste le placard sous l’escalier. Le texte déduit la cage d’escalier sans dire si l’espace en dessous en fait partie, et les pratiques varient. Quand il est fermé et qu’une partie dépasse 1,80 m, il est souvent compté pour cette seule partie. Là encore, posez la question plutôt que de supposer.
Attique et toit mansardé : les configurations du dernier étage dans le neuf
Un attique est un dernier niveau en retrait de la façade, qui dégage une terrasse. Son plafond est souvent droit, donc la règle des 1,80 m le concerne peu. Ce qui sort du calcul, c’est la terrasse : ni close ni couverte, elle n’entre pas dans la superficie, quelle que soit sa taille.
Le toit mansardé fonctionne autrement. Sa partie basse, le brisis, est très pentue, souvent proche de la verticale. La bande sous 1,80 m y est donc étroite, quelques dizaines de centimètres selon les cotes. C’est le contraire d’un comble à faible pente, où la même règle peut retirer plus d’un mètre de profondeur.
Avant de comparer deux logements de dernier étage, ramenez-les à la même mesure. Notre guide pour lire un programme immobilier neuf détaille ce que montrent le plan, la notice et la grille de prix, et dans quel ordre les relire.
Placards, embrasures, gaines : ce qui reste et ce qui part
Un placard compte : c’est un plancher clos et couvert, dès lors qu’il dépasse 1,80 m de hauteur. Les embrasures de portes et de fenêtres, les gaines techniques, les murs et les cloisons sont retirés, comme le prévoit l’article 4-1. Le tableau ci-dessous reprend chaque configuration et ce qui relève du texte ou de la lecture.
Configuration par configuration : ce qui compte en loi Carrez
| Configuration | Compté ? | Ce qui fonde la réponse |
|---|---|---|
| Pièce sous rampant | Oui, au-dessus de 1,80 m seulement | Texte : hauteur inférieure à 1,80 m exclue |
| Comble ou grenier privatif, aménagé ou non | Oui, s'il est clos, couvert et au-dessus de 1,80 m | Texte : aucune distinction selon l'aménagement |
| Mezzanine | Oui pour la part au-dessus de 1,80 m, pratiques divergentes | Lecture : le décret ne la nomme pas |
| Sol sous la mezzanine | Oui s'il reste 1,80 m dessous | Lecture : même règle de hauteur |
| Marches et cage d'escalier | Non, déduites | Texte |
| Trémie à l'étage | Non, faute de plancher | Lecture : pas de plancher, rien à compter |
| Placard | Oui, au-dessus de 1,80 m | Texte : plancher clos et couvert |
| Embrasures, gaines, murs, cloisons | Non, déduits | Texte |
| Terrasse d'attique, balcon | Non | Texte : ni clos ni couvert |
Une embrasure pèse peu à elle seule, mais un dernier étage cumule souvent fenêtres de toit, lucarnes et murs épais. Chaque retrait est petit, leur somme se voit. C’est pourquoi une superficie mesurée sur place est presque toujours inférieure à la surface au sol que l’on obtient en multipliant largeur par longueur.

Pourquoi lit-on parfois 2,20 m au lieu de 1,80 m ?
Le chiffre de 2,20 m vient d’un autre texte : l’article 4 du décret du 30 janvier 2002 sur le logement décent. Il exige au moins une pièce principale ayant soit une surface habitable de 9 m² et une hauteur sous plafond de 2,20 m, soit un volume habitable de 20 m³. C’est un seuil de décence, pas une règle de calcul de surface.
Les deux règles ne répondent pas à la même question. La règle des 1,80 m dit quelle partie du sol entre dans une superficie. Celle des 2,20 m dit si le logement comporte au moins une pièce principale assez grande pour être louée comme résidence principale. Un comble peut avoir une superficie Carrez honorable et ne pas satisfaire au critère de décence.
Opposer 1,80 m pour la loi Carrez à 2,20 m pour la surface habitable, comme on le lit sur certaines pages, est donc une confusion. Les deux surfaces retiennent le même seuil de 1,80 m. La comparaison complète des surfaces fera l’objet d’un article à part.
Dans le neuf, la règle des 1,80 m change-t-elle ?
Non, le seuil est le même. En vente sur plan, c’est la surface habitable qui fait référence, et l’article R156-1 du code de la construction écarte lui aussi les parties de locaux d’une hauteur inférieure à 1,80 mètre. La ligne se trace donc au même endroit sous un rampant neuf que sous un rampant ancien.
Ce qui change, c’est la liste des exclusions. La surface habitable retire en plus les combles non aménagés, caves, garages, terrasses, loggias, balcons et vérandas. Pour savoir quelle surface s’applique à votre achat, et la réserve juridique sur la loi Carrez en vente sur plan, reportez-vous au guide complet cité plus haut.
La règle vaut aussi pour une maison neuve avec un étage sous combles, qui n’est pas un lot de copropriété : c’est sa surface habitable qui est annoncée, avec le même seuil. Pour situer ce type de maison dans le marché régional, voyez le prix d’une maison neuve au m² relevé en Hauts-de-France.
Comment repérer les zones basses sur un plan de vente ?
Sur un plan coté de logement neuf, la limite des 1,80 m apparaît en général sous la forme d’un trait pointillé, souvent accompagné de la mention de la hauteur, et la zone basse est hachurée ou grisée. La surface affichée dans chaque pièce est alors calculée de l’autre côté de ce trait, sur la seule partie retenue.
Trois vérifications suffisent. Repérez le trait des 1,80 m dans chaque pièce sous toiture. Comparez la surface annoncée avec la surface au sol que donnent les cotes : l’écart doit correspondre à la bande hachurée. Enfin, demandez la coupe du logement si elle ne vous a pas été remise, c’est elle qui montre la pente et la hauteur du mur bas.
Si une pièce sous rampant n’a pas de zone hachurée, posez la question avant de signer. Soit la pente est assez forte pour que la bande soit négligeable, soit la surface affichée est une surface au sol, et ce n’est pas la même chose.
Ce qu’il faut vérifier avant de signer pour un dernier étage
Pour un logement sous toiture, vérifiez la ligne des 1,80 m pièce par pièce, la surface réellement retenue et la façon dont la mezzanine ou l’escalier ont été traités. Ces points se lisent sur le plan et la coupe, et ce sont eux qui décident de la surface inscrite à l’acte.
- Chaque pièce sous rampant montre une zone sous 1,80 m, hachurée ou délimitée.
- La surface annoncée correspond à la partie au-dessus de 1,80 m, pas à la surface au sol.
- Le traitement de la mezzanine, du palier et du placard sous escalier est explicite.
- Les terrasses d’attique et les balcons figurent à part, hors superficie.
- Vous disposez d’une coupe avec la hauteur du mur bas et la pente.
À la remise des clés, si un doute subsiste, refaites la mesure au laser en suivant la méthode décrite plus haut. Les étapes pour devenir propriétaire vous aident à situer ce moment dans le parcours d’achat.
Questions fréquentes
Quelle hauteur minimale pour qu'une surface compte en loi Carrez ?
1,80 mètre. L'article 4-1 du décret du 17 mars 1967 exclut les parties de locaux d'une hauteur inférieure. Sous un rampant, on trace au sol la ligne où le plafond atteint 1,80 m : seule la partie située au-delà de cette ligne entre dans la superficie privative.
Un grenier non aménagé compte-t-il dans la surface Carrez ?
Oui, s'il fait partie du lot, qu'il est clos et couvert, et pour sa seule partie au-dessus de 1,80 m : le décret ne distingue pas un comble aménagé d'un comble brut. La surface habitable, elle, exclut les combles non aménagés, d'où des écarts entre les deux mesures.
Une mezzanine est-elle comptée en loi Carrez ?
En appliquant le décret, le plancher de la mezzanine compte pour sa part au-dessus de 1,80 m, et le sol dessous compte s'il garde 1,80 m de hauteur. Le texte ne nomme pas la mezzanine et les pratiques divergent, notamment pour une mezzanine démontable : demandez au mesureur comment il l'a traitée.
Pourquoi certains sites parlent-ils de 2,20 m ?
Parce qu'ils confondent avec le décret du 30 janvier 2002 sur le logement décent : une pièce principale d'au moins 9 m² avec 2,20 m sous plafond, ou 20 m³ de volume. C'est un critère de décence pour louer, pas une règle de calcul de surface. Carrez et surface habitable retiennent 1,80 m.
Comment vérifier soi-même la hauteur sous un rampant ?
Avec un télémètre laser posé au sol, visée verticale : avancez depuis le mur bas jusqu'à lire 1,80 m, marquez le point, recommencez à l'autre bout de la pièce et reliez les deux marques. La surface comptée est celle située du côté où le plafond dépasse cette hauteur.
Un logement sous les toits vous intéresse ?
Nos conseillers vous montrent, sur un programme précis en Hauts-de-France, le plan coté et la surface retenue pièce par pièce.
Être recontactéSources
- Décret du 17 mars 1967, article 4-1 (calcul de la superficie privative, seuil de 1,80 m) (Légifrance, version en vigueur depuis le 29 mai 1997)
- Code de la construction et de l'habitation, article R156-1 (surface habitable) (Légifrance, version en vigueur depuis le 1er juillet 2021)
- Décret n° 2002-120 du 30 janvier 2002, article 4 (pièce principale du logement décent) (Légifrance, version en vigueur depuis le 1er juillet 2021)